Compte-rendu du conseil municipal du 11 juin 2009

Transport scolaire
Même choix des transports scolaires pour la prochaine année scolaire.
-T.I.V pour la piscine , il faut savoir que cette activité obligatoire , est payée ainsi que son transport par la commune.
Les transports Morrand pour le ramassage, puisqu'il est possible d'avoir un mini-bus si le nombre d'enfants ne nécéssite pas un bus . Les enfants y sont autorisés à partir de 5 ans .
Vote 100% pour
Médiathèque
L'inauguration aura lieu le 26 septembre 2009 , le nom retenu est « Le Grenier des Mots »
Vote 100% pour
Projet cinéma
L'emplacement du nouveau cinéma sera sur le parking rue de la Maladrie .
Dans ce projet , il est prévu 2 salles dont 1 de 200 places et l'autre de 70 pour le diffusion des films « art et essai ».
Ce projet permettrait grâce à sa plus grande salle une meilleure rotation des bénévoles
Pour l'instant, le vote porte sur l'autorisation donnée au Maire de lancer les études préalables et la consultation pour le choix du Maître d'oeuvre.
2 abstentions dans la majorité, ces personnes trouvent le projet trop ambitieux pour Bréal.
Mobilier pour la médiathèque
Acquisition de 7 pc multimédia – 1 pc pour la personne responsable – 1 pc pour la bibliothèque et du mobilier pour 8 places dans l'espace multimédia .Une demande de subvention est demandée à la DRAC (direction régionnale des affaires culturelles) mais il n'est pas certain que celle-ci soit accordée
Vote 100% pour
Demande de subvention à la communauté de communes
Le conseil municipal autorise le Maire à déposer un dossier pour une subvention de 3000 € pour l'acquisition de ce matériel informatique.
Vote 100% pour
Aide à l'emploi en bibliothèque
La commune peut bénéficier d'une aide à l'emploi pour les 2 années à venir.
Cette aide correspond à 10% du salaire et charges d'un emploi d'agent bibliothécaire.
Vote 100% pour
Couverture des terrains de tennis
La subvention accordée est de 200 000 €. Il faut savoir que le tennis est une des plus importantes associations de Bréal avec 180 licenciés. Cette couverture des terrains va permettre de libérer des créneaux horaires dans les autres salles.
Vote 100% pour
Assainissement – Décision modificative
Les crédits inscrits au budget primitif sont insuffisants, il faut donc virer des crédits supplémentaires, afin que la comptabilité soit exacte .
Vote 100% pour
Urbanisme
Des personnes du CM regrettent que certaines données qui permettraient de mieux comprendre la révision du PLU n’aient été vues qu'au cours d'une commission d'urbanisme et pas lors d'un conseil municipal
Pass Foncier
Report jusqu'au prochain CM . Trop de flou sur les conditions d'attribution
Sécurité
Dans le cadre du plan communal de sauvegarde, va être crée une réserve communale ( personnes susceptibles d'accueillir ou d'aider suivant leurs compétences des sinistrés . Durée d'engagement d'un an par tacite reconduction.
Vote 100% pour
Personnel communal
Un taux de promotion doit être fixé pour chaque grade en fonction du nombre de fonctionnaires promouvables au cours de l’année.
Jean-Yves Geffroy demande que ce soit voté pour 3 ans et non pour la durée du mandat . Le Maire n'est pas d'accord, pas de discussion possible.
Questions de nos élus
Ils demandent à pouvoir se remplacer mutuellement en cas d'absence, pour les commissions ou avoir un compte-rendu précis.
Ricanements de la majorité
Que l'ordre du jour du CM soit mis sur le blog de la commune et sur ouest-france
Toujours pas de réponse positive







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