1) Rapport d'activités 2012 du Centre Intercommunal d'Action Sociale
(CIAS)
2) Rentrée scolaire 2013/2014 - crédits supplémentaires alloués aux
écoles
3) Budget principal - décision modificative n° 1
4) Indemnité de gardiennage de l'Eglise 2013
5) Transport scolaire - délégation de compétence du Conseil Général à
la Commune
6) Rétrocession des voies du lotissement "Le Pavail3 - parcelle AT
n° 310
7) Contrat d'assurance des risques statutaires - avenants aux contrats
8) Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) - avenant au contrat de
prévoyance collective maintien de salaire
NB : pour le
point N°1, le rapport est consultable sur le site du CIAS à l’adresse :
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire